Conventions collectives, éco-production, intermittence, santé, sécurité, « VHSS »…
ARA a réuni ici les principaux guides et kits pratiques français à connaître.
Merci à leurs autrices et auteurs pour le partage.
Si vous en connaissez d’autres, contactez-nous !
Nous mettrons à jour cette rubrique.
/// Conventions collectives & Salaires (mai 2023)///
Production cinématographique :
Convention collective nationale – Salaires : légifrance ou pdf
Production audiovisuelle :
Convention collective nationale – Salaires (xls)
Production de films d’animation :
Convention collective nationale – Salaires
Prestation technique :
Convention collective nationale – Salaires FICAM (xls) / Salaires non-FICAM
Édition phonographique :
Convention collective nationale – Salaires
sources : Legifrance, FICAM, SPIAC-CGT les CCN & Salaires
/// Eco-production ///
Guide de l’éco-production (2014, seconde édition)
Par EcoProd. Le guide a été conçu pour servir de feuille de route lors de la réalisation éco-responsable de votre projet audiovisuel. De l’évaluation carbone aux actions à réaliser en passant par la check-list métier.
/// Intermittence ///
Kit pratique de l’intermittent du spectacle (Movimotion) (2020)
Par Movimotion qui vous explique les étapes pour bénéficier de ce régime d’indemnisation et les droits liés. Vous obtiendrez ce guide en vous inscrivant sur ce lien.
Guide Intermittents du spectacle – Indemnisation (Février 2023)
Par le Pôle Emploi qui fait le point sur les règles d’accès de l’allocation chômage pour les intermittents du spectacle, hors mesures d’urgence.
Guide des Intermittents du Spectacle (Édition 2020-2021)
Par La Scène. Volontairement synthétique et pratique, il offre une vision à 360° des principales règles applicables aux intermittents.
/// Santé & Sécurité ///
Guide des préconisations de sécurité sanitaire pour les activités de la production audiovisuelle cinématographique et publicitaire (Juillet 2021)
Par la CCHSCT (Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique). Aussi pour l’audiovisuel.
Fiche de compétences référent(e) COVID (Septembre 2020)
Par Film Paris Region et les CCHSCT cinéma et audiovisuel qui s’appuient sur le protocole de déconfinement national publié par le Ministère du Travail et sur le Guide des préconisations de sécurité sanitaire ci-avant.
Les gestes d’urgence (2006)
Par la Croix-Rouge Française. Les risques majeurs et les premiers secours. Un guide synthétique qui vous donnera envie de vous former !
Livret d’accueil sur les conditions de sécurité (2018)
Par la CCHSCT Cinéma (Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique).
Utilisation d’armes à feu sur les tournages : Ce qu’il faut savoir (Octobre 2022)
Par la CCHSCT Cinéma (Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la production cinématographique).
/// VHSS (Violences et Harcèlement Sexistes et Sexuels) ///
Les structures bénéficiaires d’aides du ministère de la Culture sont tenues, à partir de 2022, de s’engager en matière de lutte contre les violences et le harcèlement sexistes et sexuels (VHSS) et de respecter les obligations qui leur incombent. Consultez la présentation du dispositif (Ministère de la Culture).
Kit de prévention contre les VHSS (Mars 2022)
Par les CCHSCT (Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) des productions audiovisuelle, cinématographique et publicitaire ainsi que Le Collectif 50/50.
Petit guide anti-sexiste (Décembre 2020)
Par Noustoutes.org qui propose un petit guide recensant quelques réponses toutes prêtes aux remarques sexistes les plus fréquentes.
/// Généralistes & Repérages ///
Agate – Guide de l’utilisateur (Juin 2017)
Par Paris Film – Mission cinéma (Mairie de Paris). Pour les demandes d’autorisations dématérialisées.
Guide des ressources Film Paris Région (2022)
Par Film Paris Région. Afin de faciliter l’implantation de votre projet audiovisuel ou cinématographique en Île-de-France, Film Paris Region a conçu ce Guide des ressources, recensant les services disponibles sur le territoire français.
Guide des tournages à Paris (2013)
Par Paris Film – Mission cinéma (Mairie de Paris). Tout ce qu’il faut savoir pour tourner dans la capitale.
Guide pratique des tournages (2013)
Par Film France. Concerne la France entière : réglementation, autorisations, fiscalité, les commissions régionales, les repérages, les productions étrangères…
RATP Cinéma (Plaquette – 2010)
Par le réseau de transport parisien RATP ou comment tourner dans le métro de la capitale.
SNCF Cinéma (Plaquette – ?)
Par la SNCF. À voir également du côté de SetKeeper en partenariat.
Mise à jour du 08 mai 2023
